Recueil des brevets d’invention 2016

La DGRSDT prépare l'édition 2016 du Recueil des brevets déposés par les chercheurs, enseignants chercheurs, inventeurs et porteurs de projets algériens.

Le MESRS entend encourager et développer les outils de la propriété intellectuelle et industrielle notamment les brevets. Le nombre de brevets déposés constitue un indicateur permettant d'appréhender l'activité d'invention technologique d'un pays. Le dernier recensement entrepris en 2014 avait relevé de légers progrès dans le dépôt de brevets au sein des établissements d'enseignement supérieur et des centres et unités de recherche, mais qui reste très en deçà des potentialités que recèle le pays. Cette enquête permettra de faire l'état des lieux et identifier l'évolution de la propriété intellectuelle.

Il vous est demandé de bien vouloir assurer une large diffusion du présent formulaire à remplir par chaque porteur de brevet et nous le retourner avant Décembre 2016.

 

[Télécharger le Formulaire]

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